Pierre Thomas


Autre nom possible de la personne recherchée:
Pierre Ambroise Pierre Ambroise-Thomas
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: THOMAS (Pierre, Adonis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2024
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les adjudants-chefs de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2024-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000050935526(source JORF)
nomination
01 Janvier 202501/01/2025
De: Thomas (Pierre, Matthieu, Charles)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
médecine générale aux hospices civils de Lyon
concours
JORFTEXT000046432620(source JORF)
affectation
16 Octobre 202216/10/2022
De: Pierre THOMAS
(Lille)
professeur des université-praticien hospitalier
Objet:
présidents de sous-section des disciplines médicales et odontologiques du Conseil national des universités pour les disciplines de santé
en application de l'article 9 du décret du
20 janvier 1987
modifié relatif au Conseil national des universités pour les disciplines de santé
Sous-section 49-03 : Psychiatrie d'adultes ; addictologie
Président
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
president
JORFTEXT000045443096(source JORF)
élection
31 Mars 202231/03/2022
De: Pierre THOMAS
(Lille)
professeur des université-praticien hospitalier
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines de santé
DISCIPLINES MÉDICALES
Section 49 : Pathologie nerveuse et musculaire, pathologie mentale, handicap et rééducation
Président de section
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000045443096(source JORF)
désignation
31 Mars 202231/03/2022
De: Pierre THOMAS
Directeur adjoint et à Mme. Emmanuelle FOURNIER, Ingénieure études à l'université de Lille
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
M
DEC220856DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Février 202210/02/2022
De: Pierre Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
SSAN1930716A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Pierre Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2019
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
Profession médecin
Spécialité : Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2019
SSAN1930651A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201915/11/2019
De: Thomas
Objet:
à certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'établissement
 les bons de commande en ligne inférieurs à 200 000 € TTC
Article 44
III. -
Groupe:
Service fait dans l'application informatique financière de l'établissement
TRED1931161S(source BODD)
habilitation
08 Novembre 201908/11/2019
De: Pierre Thomas
Objet:
PUPH Lille 2, et
DEC191961DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Septembre 201902/09/2019
De: Pierre Thomas
Objet:
PUPH Lille 2, et
DEC191450DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
10 Mai 201910/05/2019
De: Thomas (Pierre, André)
adjudant-chef, infanterie ; 35 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2018-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000038397107(source JORF)
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Thomas (Pierre, Rémi, Félix)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
psychiatrie au CHU de Bordeaux
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
concours
JORFTEXT000037523753(source JORF)
affectation
25 Octobre 201825/10/2018
De: Pierre Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2017
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Profession médecin
Spécialité : psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2017
SSAN1730643A(source BOSanté)
nomination
15 Octobre 201715/10/2017
De: THOMAS (Pierre)
Objet:
membres du conseil départemental des Côtes-d'Armor auprès du conseil d'administration de l'URSSAF de Bretagne
Sur désignation de la CFE-CGC
conseiller titulaire
Remplace:M. POILVERT (Jean-Pierre)
Groupe:
Conseil départemental des Côtes-d'Armor auprès du Conseil d'administration de l'URSSAF de Bretagne
conseil_administration
AFSS1630042A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Pierre Thomas
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Vérification des connaissances, session 2015
suppleant
AFSN1530739A(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Thomas (Pierre, Christophe, Marie)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine physique et de réadaptation à Toulouse
concours
JORFTEXT000031314070(source JORF)
affectation
15 Octobre 201515/10/2015
De: Pierre Thomas
Objet:
PUPH Lille 2, et
DEC150446DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
22 Janvier 201522/01/2015
De: Thomas (Pierre)
Objet:
membres auprès du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Bretagne
–– au sein du conseil départemental des Côtes-d'Armor
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française de l'encadrement CFE-CGC
conseiller suppléant
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
suppleant
conseil_administration
AFSS1430112A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201415/04/2014
De: THOMAS (Pierre)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
IV. - Au titre des organisations syndicales de salariés
Pour la CGT
Groupe:
Conseil national de l'information géographique
JORFTEXT000027343983(source JORF)
nomination
23 Avril 201323/04/2013
De: Thomas Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Communauté de brigades de Cuisery (71)
INTJ1223694S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Thomas (Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
4o
membres suppléants
Groupe:
Épreuves classantes nationales
suppleant
AFSN1330064A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Thomas (Pierre)
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3o
membres titulaires
Groupe:
Épreuves classantes nationales
AFSN1330064A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201315/03/2013
De: Thomas (Pierre)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
suppleant
ETSN1130755A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Thomas (Pierre, Paul, Joseph)
Juste de France, docteur en médecine ; 74 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="74"
annees_activite_professionelle="74"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023336519(source JORF)
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: THOMAS (Pierre)
maire d'Ygrande (Allier)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Elus représentant les communes de cinq cents habitants à neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (500 habitants à 999 habitants)
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000022363529(source JORF)
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Thomas (Pierre, Guy)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2009
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000021720876(source JORF)
nomination
22 Janvier 201022/01/2010
De: THOMAS Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2010 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000021715827(source JORF)
inscription
21 Janvier 201021/01/2010
De: THOMAS Pierre
Professeur
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
Épreuves classantes nationales
SASN0930440A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: THOMAS Pierre
Professeur
Objet:
membre de jury des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
3
membre titulaire
Groupe:
Épreuves classantes nationales
SASN0930440A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: THOMAS Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
CATÉGORIE B
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000020158736(source JORF)
inscription
28 Janvier 200928/01/2009
De: Pierre Thomas
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :
Section 27
Comportement, cognition, cerveau
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000019478288(source JORF)
nomination
16 Septembre 200816/09/2008
De: Thomas (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
JORFTEXT000018743500(source JORF)
élection
03 Mai 200803/05/2008
De: THOMAS Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000017937513(source JORF)
inscription
20 Janvier 200820/01/2008
De: Thomas (Pierre, Christian, Bernard)
proviseur du lycée franco-mexicain de Mexico ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère des affaires étrangères et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
Groupe:
Haut-commissariat aux solidarités actives
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et européennes"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000824279(source JORF)
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000793729(source JORF)
inscription
23 Janvier 200723/01/2007
De: Pierre Thomas
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-03-26"
depart_retraite
JORFTEXT000000278186(source JORF)
admission
21 Novembre 200621/11/2006
De: Thomas (Pierre, Marie)
président d'un salon interprofessionnel de fruits et légumes. Chevalier du 23 janvier 1977
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-01-23"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Thomas (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice
neurologie , service de neurologie, hôpital Pasteur
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Nice
date_debut="2006-09-01"
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000609905(source JORF)
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Thomas (Pierre, Guy)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves français de l'Ecole polytechnique
Armée de terre
Groupe:
Ecole polytechnique
date_debut="2006-09-01"
ecole
JORFTEXT000000817154(source JORF)
nomination
17 Août 200617/08/2006
De: Thomas (Pierre)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2006-07-01"
JORFTEXT000000268062(source JORF)
réintégration
24 Juin 200624/06/2006
De: Thomas (Pierre)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
à la disponibilité pour convenances personnelles
JORFTEXT000000268062(source JORF)
cessation de fonction
24 Juin 200624/06/2006
De: Thomas (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
radié des contrôles du ministère de la défense
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000268062(source JORF)
admission
24 Juin 200624/06/2006
De: Thomas (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2006
Neurologie
Concours de type 1
JORFTEXT000000821778(source JORF)
admission
17 Mai 200617/05/2006
De: Thomas (Pierre)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique
sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique,
modifié par le
décret n° 99-181 du
11 mars 1999
par le
décret n° 99-1094 du
15 décembre 1999
à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option informatique
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000816035(source JORF)
nomination
28 Janvier 200628/01/2006
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
JORFTEXT000000264761(source JORF)
promotion
26 Octobre 200526/10/2005
De: Thomas (Pierre)
Objet:
représentants du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
JORFTEXT000000257711(source JORF)
élection
13 Avril 200513/04/2005
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000449008(source JORF)
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000449008(source JORF)
inscription
26 Mars 200526/03/2005
De: Thomas (Pierre)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
Commissariat du Gouvernement
date_debut="2004-12-05"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000627575(source JORF)
cessation de fonction
25 Février 200525/02/2005
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Liste complémentaire
JORFTEXT000000628220(source JORF)
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Thomas (Pierre)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2004) (additif)
MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
Direction générale des douanes et droits indirects
Agent de constatation des douanes-surveillance
1
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
JORFTEXT000000627720(source JORF)
admissibilite
09 Septembre 200409/09/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 2004
Candidats de la première catégorie
Liste complémentaire (par ordre de mérite)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
concours
ecole
JORFTEXT000000806437(source JORF)
admission
19 Août 200419/08/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles L
JORFTEXT000000440843(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Thomas (Pierre)
premier conseiller aux tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président des tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-12-05"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
JORFTEXT000000436513(source JORF)
nomination
15 Juin 200415/06/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2002 et de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000803067(source JORF)
nomination
14 Mai 200414/05/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi"
JORFTEXT000000251523(source JORF)
inscription
24 Avril 200424/04/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire
JORFTEXT000000438646(source JORF)
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000249832(source JORF)
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
(Caisse centrale de la mutualité sociale agricole)
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000249832(source JORF)
inscription
07 Mars 200407/03/2004
De: Thomas (Pierre)
centre de traitement informatique de Nice
Objet:
membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000798535(source JORF)
nomination
13 Novembre 200313/11/2003
De: Thomas (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"
JORFTEXT000000418917(source JORF)
inscription
30 Avril 200330/04/2003
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000419023(source JORF)
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000419023(source JORF)
inscription
06 Février 200306/02/2003
De: Thomas (Pierre)
centre de traitement informatique de Nice
Objet:
membres suppléants
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
JORFTEXT000000774054(source JORF)
nomination
08 Août 200208/08/2002
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Caisses départementales et pluridépartementales de mutualité sociale agricole
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000409058(source JORF)
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Thomas (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés
Associations ou groupements d'intérêt économique
Troisième liste : agent comptable
Première section
Groupe:
Associations ou groupements d'intérêt économique
JORFTEXT000000409058(source JORF)
inscription
26 Avril 200226/04/2002
De: Thomas (Pierre, Jean)
ancien conseiller général de la Seine-Saint-Denis, ancien maire d'Aulnay-sous-Bois ; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Thomas (Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion, et de Mamoudzou
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000000590677(source JORF)
désignation
05 Août 200105/08/2001
De: Thomas (Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2001
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000770452(source JORF)
nomination
23 Juin 200123/06/2001
De: Thomas (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel
relevant du statut général de la fonction publique
Titulaires
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000589001(source JORF)
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Thomas (Pierre)
de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentants élus du personnel autre
que celui relevant du statut général de la fonction publique
Le mandat de
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000589001(source JORF)
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Thomas (Pierre)
centre de traitement informatique de Nice
Objet:
membres suppléants
Groupe:
Jury des cycles de perfectionnement du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (2000-2001)
suppleant
JORFTEXT000000770842(source JORF)
nomination
12 Avril 200112/04/2001
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000403817(source JORF)
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Thomas (Pierre)
Objet:
rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2000
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000766308(source JORF)
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Thomas (Pierre)
professeur, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
1. Membres titulaires
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « génie civil »
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000389480(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Thomas (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="2000-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000215717(source JORF)
admission
06 Juin 200006/06/2000
De: Thomas (Pierre)
centre de traitement informatique de Nice
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen clôturant le cycle de formation aux emplois de direction informatique issus de la deuxième section de la liste d'aptitude
Groupe:
Jury de l'examen clôturant le cycle de formation aux emplois de direction informatique issus de la deuxième section de la liste d'aptitude
suppleant
JORFTEXT000000399766(source JORF)
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000751169(source JORF)
inscription
09 Février 200009/02/2000
De: Thomas (Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1999-12-01"
JORFTEXT000000397573(source JORF)
promotion
13 Janvier 200013/01/2000
De: Thomas (Pierre)
Objet:
professeur des universités - praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (université Lille-II)
psychiatrie d'adultes , service de psychiatrie générale, clinique Michel-Fontan
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
Université Lille-II
date_debut="1999-09-01"
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000560886(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Thomas (Pierre)
direction des constructions navales ingénierie sud
Objet:
pour l'accession
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000212394(source JORF)
promotion
18 Septembre 199918/09/1999
De: Thomas (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1999-09-01"
JORFTEXT000000396086(source JORF)
réintégration
04 Août 199904/08/1999
De: Thomas (Pierre)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
aux tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
Groupe:
Tribunaux administratifs de Saint-Denis-de-la-Réunion et de Mamoudzou
JORFTEXT000000396086(source JORF)
affectation
04 Août 199904/08/1999
De: Thomas (Pierre)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1999
Psychiatrie d'adultes
Concours de type 1
JORFTEXT000000396022(source JORF)
admission
18 Mai 199918/05/1999
De: Thomas (Pierre, Edmond)
chef de bureau au service des pensions ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Deuxième section
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Néant
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL)
Première section
(Anne-Frédérique)
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000758483(source JORF)
inscription
02 Mars 199902/03/1999
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1999 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000573741(source JORF)
promotion
22 Décembre 199822/12/1998
De: Thomas (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1998
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
(Christine)
Groupe:
Commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement au titre
JORFTEXT000000390653(source JORF)
inscription
29 Mai 199829/05/1998
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES DEPARTEMENTALES, ET PLURIDEPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000740664(source JORF)
inscription
10 Mars 199810/03/1998
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000748176(source JORF)
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000374829(source JORF)
inscription
20 Février 199620/02/1996
De: Thomas (Pierre, Marius)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le 16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
JORFTEXT000000737596(source JORF)
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Thomas (Pierre, Auguste)
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Cazenave de (Louis)
né le 16 décembre 1897
à Saint-Georges-d'Aurac
legion_honneur
JORFTEXT000000737596(source JORF)
nomination
04 Novembre 199504/11/1995
De: Thomas (Pierre)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et du Plan
administrateur civil
pour une durée maximale de deux ans
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du Plan
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000555248(source JORF)
détachement
31 Octobre 199531/10/1995
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000351701(source JORF)
inscription
08 Février 199508/02/1995
De: Thomas (Pierre)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente: centre hospitalier universitaire de Lille, secteur 59 G 08
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
centre hospitalier universitaire de Toulouse, hôpital de Rangueil (centre hospitalier universitaire de Toulouse), service Chirurgie digestive
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
JORFTEXT000000185516(source JORF)
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Thomas (Pierre)
médecin des hôpitaux, neurologie: centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital Pasteur (centre hospitalier universitaire de Nice), service Neurologie
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
JORFTEXT000000185516(source JORF)
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Thomas (Pierre, Jean, Jules)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
MILITAIRES N'APPARTENANT PAS A L'ARMEE ACTIVE
Avec traitement
Blessé et cité
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000551071(source JORF)
décoration
09 Novembre 199409/11/1994
De: Pierre Thomas
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Nantes
date_debut="1994-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000000366779(source JORF)
cessation de fonction
18 Août 199418/08/1994
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
Caisses départementales et pluridépartementales
PREMIERE LISTE
(Sous-directeur, secrétaire général)
1re section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000729501(source JORF)
inscription
20 Février 199420/02/1994
De: Thomas (Pierre, Maurice)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Beine-Nauroy (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
JORFTEXT000000363694(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 199419/01/1994
De: Thomas (Pierre, Georges, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1986/10B
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1990-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000728955(source JORF)
nomination
30 Juin 199330/06/1993
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
CAISSES DÉPARTEMENTALES ET PLURIDÉPARTEMENTALES
Première section
Article 8 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000712517(source JORF)
inscription
05 Février 199305/02/1993
De: Thomas (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure de chimie de Rennes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000174081(source JORF)
diplome
22 Avril 199222/04/1992
De: Pierre Thomas
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Nantes
date_debut="1991-01-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000000525700(source JORF)
désignation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Thomas (Pierre)
D.C.N
Objet:
à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée au regard de leur nom
JORFTEXT000000350546(source JORF)
promotion
22 Août 199022/08/1990
De: Thomas (Pierre)
ancien membre du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:
à
Groupe:
Honorariat à d'anciens membres de conseils de prud'hommes
JORFTEXT000000707013(source JORF)
conférés
10 Mars 199010/03/1990
De: Thomas (Pierre)
Objet:
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
b) Article 11 de l'arrêté du
28 mars 1974
Groupe:
Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole
JORFTEXT000000341822(source JORF)
inscription
04 Février 199004/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.